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Bulletin Eau et Milieux aquatiques - novembre-décembre 2017

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publié le 20 décembre 2017


Sommaire
Cliquez sur le thème qui vous intéresse

.Gestion de l’eau
.Eau potable et assainissement
.Hydrologie
.Ressources en eau
.Eaux de surface
.Economie
.Droit
.Agriculture
.Environnement et développement durable

✓ Gestion de l’eau

BOIZARD, Pascale ; LEBENTAL, Bruno ; PERRIN, Thérèse ; CGEDD ; GUITTON, Jean-Luc ; CGAAER
Rapport. Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines
Ministère de la transition écologique et solidaire, 2017
Le caractère très urbain d’une large partie du territoire départemental soumis à la pression de l’agglomération parisienne génère des besoins en eau potable considérables, et des rejets disproportionnés par rapport aux faibles débits des cours d’eau locaux. Un autre caractère structurant du département des Yvelines est la présence d’une agriculture très vivace, majoritairement céréalière avec un maraîchage et une polyculture dynamiques. La contrepartie en est une pollution significative par les nitrates.

BOUCHET, Christophe
Sécurisation des points d’eau d’incendie : quelles solutions ?
L’Eau, l’industrie, les nuisances, Num 405 : 01/10/2017, pp.45-55
"En France, un quart de l’eau mise en distribution n’arrive pas jusqu’à l’usager. Ces pertes sont imputables aux fuites, mais pas seulement. Les vols d’eau et le développement de certaines pratiques telles que le "street pooling" peuvent avoir de lourdes conséquences sur la gestion du réseau et sur son rendement. Les bouches et poteaux d’incendie sont particulièrement vulnérables. Les volumes prélevés de façon illicite, en forte croissance, incitent désormais les collectivités à investir. Explications." (résumé de l’auteur)

✓ Eau potable et assainissement

BRETON, François
Réseaux : les systèmes d’information géographique sécurisent et optimisent l’exploitation
L’Eau, l’industrie, les nuisances, Num 405 : 01/10/2017, pp.37-43
"L’utilisation des systèmes d’information géographique (SIG) dans le domaine de l’eau et de l’assainissement n’est pas récente mais elle nécessitait jusqu’à récemment des compétences ingénieur rarement accessible aux petites collectivités. L’évolution fulgurante des NTIC permet aujourd’hui la migration de ces solutions dans le Cloud, avec les avantages associés : grande robustesse et haute disponibilité, absence de charges techniques, meilleure accessibilité... Le développement de solutions génériques associé à la possibilité d’y accéder par simple abonnement permet aujourd’hui aux petits syndicats de bénéficier à plein de cette technologie." (résumé de l’auteur)

DELMOLINO, Alexandra
Des installations à bien sécuriser
Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1762 : 01/12/2017, pp.24-31
"Renfermant une ressource précieuse, les sites de production et de distribution de l’eau potable sont particulièrement vulnérables aux risques d’intrusion. Dans un contexte plus sécuritaire, la mise en oeuvre d’aménagements de protection bien conçus est au coeur des préoccupations des acteurs. Etude de trois cas : le syndicat du Perche sud, le syndict des eaux Vienne Briance, Chartres Métropole." (résumé de l’auteure)

DELMOLINO, Alexandra
Smart City : l’eau en partage
Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1762 : 01/12/2017, pp.18-22
"Entré dans l’ère du big data, le secteur de l’eau et de l’assainissement fait face à un afflux de données. Reste à les valoriser sous la forme d’outils numériques pour faciliter le pilotage des services, aider les gestionnaires dans leur prise de décision et mieux informer le public." (résumé de l’auteure)

GARAT, Nathalie ; LEMONIER, Marc ; BATHELLIER, Virginie
Eau potable, une ressource fragile
Diagonal, Num 201 : 01/11/2017, pp.18-31
La ressource en eau s’amenuise et son état ne cesse de se dégrader. La gestion et la préservation des ressources en eau constituent un des enjeux majeurs des années à venir. Les intercommunalités à fiscalité propre reprennent la compétence eau potable au plus tard au 1er janvier 2020. Les Dreal, les agences de l’eau et les intercommunalités travaillent toutes à une bonne gouvernance de l’eau : par la mise en place de la Socle (stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau), par des innovations, notamment en matière de recyclage d’eaux usées, par la potection des captages.

LAPERCHE, Dorothée
Compétence Eau et Assainissement : de nouvelles précisions ne font pas l’unanimité
Environnement & technique, Num 374 : 01/11/2017, n°21-22
"Dans une note d’information, la Direction générale des collectivités locales a souhaiter expliciter certains points liés aux transferts de compétences eau et assainissement aux communautés. Mais cet exercice ne semble pas probant pour tous. " (résumé de l’auteure).

LAPERCHE, Dorothée
Système d’assainissement : de nouvelles dispositions entrent en vigueur
Environnement & technique, Num 374 : 01/11/2017, pp.24-25
"L’arrêté modifiant celui du 21 juillet 2015 a été publié au Journal Officiel. Par rapport au projet de texte, il supprime la référence à un coût non prohibitif concernant des opérations d’atteinte des objectifs. Ses mesures sont entrées en vigueur." (résumé de l’auteure)

PHILIPPS, F. ; SANNIER, M
Mise en oeuvre d’un plan de reconquête et de sécurisation de la qualité de l’eau potable. La démarche du Grand Arras
L’Eau, l’industrie, les nuisances , Num 406 : 01/11/2017, pp.37-42
"La Communauté urbaine d’Arras, chef-lieu du Pas-de-Calais, est confrontée à des difficultés de protection réglementaire de sa principale ressource en eau souterraine.
Suite à l’échec de la diversification en approvisionnement sur les territoires voisins de l’Ouest puis de l’Est arrageois dans les années 1990, et à la demande de l’autorité sanitaire, la Collectivité a engagé une démarche globale de gestion de sa ressource. La volonté politique de la CUA, appuyée par les services de l’Etat, a permis d’initier en 2012 un plan d’action structuré. les pistes d’amélioration et de sécurisation ont porté, tant sur la diversification des ressources, que sur les économies d’eau et les mesures d’accompagnement locales." (résumé des auteurs)

SIMONNET, René-Martin
Quand les chambres régionales des comptes contrôlent les Spanc (2ème partie)
SPANC info, Num 43 : 01/12/2017, pp.24-37
Cette deuxième partie sur l’enquête du contrôle des Spanc par les CRC aborde notamment la question des redevances et de leur périodicité, avec des points de vue variant d’une chambre à l’autre, et la question des délégataires et des prestataires.

YRIGOYEN, Hubert de
ANC : l’IRSTEA jette un pavé dans la mare
Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1762 : 01/12/2017, pp.10-14
"Chargé il y a quelques années par le gouvernement de mener une enquête sur l’efficacité réelle des filières d’assainissement non collectif (ANC), l’Irstea a livré lors des Assises de l’ANC un rapport à la conclusion accablante : tès peu d’installations fonctionneraient correctement. Un véritable pavé dans la mare pour un sujet particulièrement sensible." (résumé de l’auteur=

✓ Hydrologie

ALDOMANY, Mohammad
Thèse. L’évaporation dans le bilan hydrologique des étangs du Centre-Ouest de la France (Brenne et Limousin).
Géographie. Université d’Orléans, 2017. Français
L’effacement des plans d’eau (petits ou grands) du continuum hydrographique est le nouveau dogme français lié à l’interprétation de la Directive Cadre européenne sur l’Eau (DCE-2000) dans la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA-2006). En effet, cette stratégie se base sur des idées ne reposant sur aucune mesure exacte de l’influence des plans d’eau, supposée néfaste, sur la quantité d’eau s’écoulant dans les réseaux hydrographiques aval. Face à ce paradoxe notable entre réglementation appliquée et absence de mesures directes de l’évaporation des étangs de France métropolitaine, il apparaît un double besoin, tant en géographie fondamentale qu’en recherche appliquée, pour une étude détaillée sur l’évaporation et le bilan hydrologique des étangs.

GARCIA, Florine
Thèse. Amélioration d’une modélisation hydrologique régionalisée pour estimer les statistiques d’étiage.
Hydrologie. Université Pierre et Marie Curie - Paris VI, 2016.
L’estimation d’indices d’étiage est d’une grande importance pour une meilleure connaissance de la ressource en eau disponible et en déduire des règles de gestion de cette ressource et des risques associés. Idéalement, ces indices sont calculés en sites jaugés à partir de longues chroniques de débits mesurés. En sites non jaugés, ces indices doivent être estimés. Cette thèse s’inscrit dans le projet d’amélioration de l’outil informatique " LoiEau " utilisé par les DREAL et les Agences de l’eau. Le principal objectif est de développer un modèle hydrologique simple et flexible pour estimer tous les indices d’étiage souhaités à des intervalles de temps journaliers ou supérieurs en sites non jaugés.

GERMAINE, Marie-Anne ; LESPEZ, Laurent
The failure of the largest project to dismantle hydroelectric dams in europe? (Sélune River, France, 2009-2017)
Water Alternatives 10(3), 2017 : 655-676
Résumé traduit  : l’enlèvement de deux barrages hydroélectriques annoncés par le gouvernement français en novembre 2009 aurait été une opération sans précédent à l’échelle européenne en raison de leurs dimensions (36 et 16 m de haut). Mais ce projet a été fortement critiqué au niveau local par les élus et les usagers. L’Actor Network Theory est utilisé pour reconstituer les étapes successives du processus de consultation, depuis les premières discussions sur l’avenir des barrages (2005) jusqu’à la dégradation du projet (2016), aboutissant finalement à un simple assèchement du lac et à une inspection du barrage.

✓ Ressources en eau

LAPERCHE, Dorothée
Golf (Le) du Cap d’Agde s’achemine vers un arrosage avec des eaux usées traitées
Environnement & technique, Num 375 : 01/12/2017, pp.20-21
"La mairie du Cap d’Agde a obtenu le feu vert du préfet et du Coderst pour l’arrosage de son golf avec des eaux usées traitées. Le système devrait être opérationnel en 2019. Retour sur les éléments qui ont permis à ce projet de voir le jour." (résumé de l’auteure)

Pressions (Des) accrues sur l’eau aux Etats-Unis in Grand Atlas 2018 : Comprendre le monde en 200 cartes
pp. 70-71, carte
"les Américains sont parmi les plus gros consommateurs d’eau du monde, avec une moyenned e 4,2m3 d’eau par jour et par habitant en 2010, au-dessus de la moyenne de l’OCDE (2,3 m3/jour/personne). A l’échelle du pays, la Californie et 11 autres Etats ponctionent la moitié des prélèvements. La récente période de sécheresse a accentué les tensions dans l’ouest du pays entrre utilisateurs, et a souligné la nécessité de mieux gérer la ressource."
Cote : ALN 08-GEO00-81852(2018)

✓ Eaux de surface

ARNOULD, Brigitte ;BERTHET, Jean-Marie ; DELAUNAY, Alexis ; CGEDD
Rapport. Servitude de marchepied : situation générale
Ministère de la transition écologique et solidaire, 2017
La servitude de marchepied, qui s’étend sur une largeur de 3,25 mètres au bord des cours d’eau et des lacs domaniaux, n’a pas toujours été respectée et a fait l’objet ces dernières années de nouvelles dispositions législatives, introduisant notamment les principes de libre accès au piéton et de continuité de son emprise. Celles-ci ont accru les risques de conflits entre les propriétaires riverains et les promeneurs.

Tensions sur l’eau : le Nil, toujours plus convoité in Grand Atlas 2018 : Comprendre le monde en 200 cartes
pp. 68-69., carte
"Plus long fleuve d’Afrique (6670km), le Nil possède un immense bassin versant de 3 millions de km², soit 10% de la surface du continent, dont dépendent quelque 250 millions de personnes. Or la croissance démographique impose une exploitation accrue du fleuve, avec de nouveaux barrages et des prélèvements plus élevés, ce qui occasionne des tensions entre pays riverains. Les écosystèmes et les équilibres géopolitiques pourront-ils être préservés?" (Chapeau de l’article)
Cote : ALN 08-GEO00-81852(2018)

✓ Economie

NEDEY, Fabienne
Etat (L’) veut mettre la politique de l’eau au régime sec
La Gazette des communes, des départements, des régions, Num 45 : 27/11/2017, pp.8-10
"Le projet de loi de finances pour 2018 prévoit une réduction massive des moyens financiers et humains des agences de l’eau qui va impacter considérablement les politiques locales de l’eau." (résumé de l’auteure)

✓ Droit

FIECHTER-WIDEMANN, Evelyne
Droit humain à l’eau : justice ou ...imposture ? Eclairages juridiques, philosophiques et théologiques du nouveau droit humain à l’eau
Genève : Slatkine, 2017, 698 p.
"Cette étude démontre que l’application du droit humain à l’eau potable est l’affaire de chacun : une saine gestion de l’eau, dans un contexte de bonne gouvernance, ainsi que l’adoption de technologies nouvelles permettant de réutiliser l’eau usée sont les conditions nécessaires pour libérer l’humanité de la crainte de manquer de cette ressource vitale."
Cote(s) : ALN 11-JUR EAU-83481

✓ Agriculture

AUBERT, Marie-Hélène ; GUERBER, François ; CGEDD ; BRUGIERE-GARDE, Yves ; DEREIX, Charles ; CGAAER
Rapport. Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides
Ministère de la transition écologique et solidaire, 2017
L’élevage et la gestion des milieux humides ont partie liée. La crise de l’un risque d’aboutir à la déshérence de l’autre. En France, la biodiversité et l’élevage sont chacun en grande difficulté, et c’est davantage le cas sur les territoires où ils interagissent : artificialisation irréversible des zones humides, crise économique et sociale des exploitations d’élevage. La mission a constaté sur le terrain une situation de réelle urgence : perte de confiance des éleveurs dans le nouveau système d’aides agro-environnementales, et abandon de prairies lié au départ en retraite d’exploitants ; habitats naturels dégradés ou espèces en danger, et ouvrages hydrauliques qui ne fonctionnent plus. Elle propose une véritable alliance entre les parties, avec des orientations à décliner au niveau local.

SALMO-MONVIOLA, Jordy.
Thèse. Modélisation agro-hydrologique spatialement distribuée pour évaluer les impacts des changements climatique et agricole sur la qualité de l’eau.
Science des sols. Agrocampus Ouest, 2017. Français.
L’objectif général de cette thèse est axé sur l’amélioration de modèles agro-hydrologique spatialement distribués pour l’analyse d’agro-hydrosystèmes, sous contrainte de changements climatiques et anthropiques. Cette thèse est structurée autour de trois questions de recherche liées à : i) la représentation de la dynamique spatio-temporelle des systèmes de cultures pour leur utilisation en entrée de modèles agro-hydrologiques distribués ; ii) la représentation du niveau exploitation agricole et des décisions des agriculteurs dans les modèles agro-hydrologiques distribués ; iii) la capacité de ces modèles à simuler des changements climatiques et anthropiques

✓ Environnement et développement durable

FABREGAT, Sophie
Plan (Le) du gouvernement pour s’adapter au changement climatique
Environnement & technique, Num 375 : 01/12/2017, pp.34-35
"Renaturalisation des espaces anthropisés et alimentation artificielle des rivières font partie des pistes envisagées par le gouvernement dans le projet de plan national d’adaptation au changement climatique. Détails" (résumé de l’auteure)

RUF, Thierry
Accès (L’) à l’eau, une question de justice pluriscalaire in Défi (Un) pour la planète : Les objectifs de développement durable en débat
pp.254-262 ; bibliogr.
L’auteur analyse les cibles de l’ODD 6 qui a pour but de garantir l’accès de tous à l’eau et à l’assainissement. Il montre la complexité du monde de l’eau à l’échelle mondiale
Cote : ALN 08-ENV00-83571